Marque enregistrée - Marque en vigueur

Côté MEDICAL
HANTUTE MEDICAL

Numéro de dépôt :
4598870
Date de dépôt :
14/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2029
Côté MEDICAL de HANTUTE MEDICAL

Présentation de la marque Côté MEDICAL

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2019 par HANTUTE MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Côté MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est HANTUTE MEDICAL domicilié(e) 251 route de Marmande - 47800 - MIRAMONT-DE-GUYENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Madame Mazélie PILLET domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Côté MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté MEDICAL arrivera à expiration en date du 14 novembre 2029.

HANTUTE MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : Guyenne AMBULANCE


HANTUTE MEDICAL - 251 route de Marmande - 47800 - MIRAMONT-DE-GUYENNE - France


IP SPHERE, Madame Mazélie PILLET - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Errata de la publication - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Services de vente au détail ou en gros, en direct, en ligne ou à distance (à l'exception de leur transport) de machines, de matériel, d’équipements, de fournitures, d’appareils et d’instruments médicaux ou à usage médical, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, étant précisé que ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou via toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services d'approvisionnement et de regroupement de produits pour des tiers (à l'exception de leur transport), à savoir machines, matériel, équipements, fournitures, appareils et instruments médicaux ou à usage médical dans des magasins de vente au détail ou dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site web permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits ; présentation de machines, de matériel, d’équipements, de fournitures, d’appareils et d’instruments médicaux ou à usage médical sur tout moyen de communication pour la vente et la location ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; conseil, gestion et assistance pour la direction des affaires en relation avec des franchises commerciales ; assistance à la gestion d'entreprises commerciales, fournie aux franchisés dans le cadre de l'établissement et de l'exploitation de sociétés de location de machines, de matériel, d’équipements, de fournitures, d’appareils et d’instruments médicaux ou à usage médical ; services de mise à disposition d'informations commerciales en matière de franchises ; services de conseils en publicité de franchises ; mise à disposition de savoir-faire commercial ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leur affaires ; étude de marché ; services d'évaluation des coûts ; services de comparaison de prix ; enquêtes d'opinion ; réseautage d'affaires d'entreprises ; relations publiques ; publicité ; publicité en ligne sur internet, y compris sur l'internet mobile ; services de publicité de location de machines, de matériel, d’équipements, de fournitures d’appareils et d’instruments médicaux ou à usage médical ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; préparation, insertion et diffusion d'annonces publicitaires ; informations commerciales sur internet, y compris sur l'internet mobile, via des répertoires ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d’abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques, numériques, de produits audiovisuels ou multimédias ; gestion de fichiers informatiques ; exploitation d'une base de données commerciales ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de revues de presse ;

Installation de machines, de matériel, d’équipements, d’appareils et d’instruments médicaux ou à usage médical ; entretien et réparation de machines, de matériel, d’équipements, de fournitures, d’appareils et d’instruments médicaux ou à usage médical ; mise à disposition d’informations en matière d’installation, d’entretien et de réparation de machines, de matériel, d’équipements, de fournitures, d’appareils et d’instruments médicaux ou à usage médical ;

Location de fauteuils roulants ; mise à disposition d’informations en matière de location de fauteuils roulants ; livraison de machines, de matériel, d’équipements, de fournitures, d’appareils et d’instruments médicaux ou à usage médical ;

Location de machines, de matériel, d’équipements, de fournitures, d’appareils et d’instruments médicaux ou à usage médical ; location de lits construits spécialement pour les soins médicaux, de matelas à air à usage médical, de fauteuils et divans à usage médical, de mobilier spécial à usage médical ; mise à disposition d’informations en matière de location de machines, de matériel, d’équipements, de fournitures, d’appareils et d’instruments médicaux ou à usage médical ; services de conseils en matière de machines, de matériel, d’équipements, de fournitures, d’appareils et d’instruments médicaux ou à usage médical ; services médicaux de santé ; assistance médicale.